Biens de Consommation

BIENS DE CONSOMMATION

Les comportements criminels de contrefaçon ont rejoint les dimensions de véritables activités d’entreprise, capables d’impliquer différents secteurs de production, d’habillement aux accessoires, à la maroquinerie, aux produits de luxe, aux parfums et, récemment, aussi aux produits alimentaires, cosmétiques et pharmaceutiques.

Il y a vingt ans, le phénomène de la contrefaçon concernait surtout des biens de luxe, qui garantissaient aux producteurs et aux vendeurs de faux la réalisation de recettes considérables, commercialisant des quantités petites de marchandises à des prix élevés; la reproduction de ces biens exigeait des habilités techniques et artisanales considérables, qui permettaient de transformer des matériaux de mauvaise qualité en produits pareils à ceux de luxe, capables de tricher aussi des acheteurs avertis. Les caractéristiques de ces productions contrefaites consistaient surtout dans la précision des réalisations, dans le nombre limité d’exemplaires produits et dans les prix de vente de chaque bien relativement élevés, afin de garantir une marge bénéficiaire adéquate sans éveiller les soupçons de l’acheteur, convaincu d’acheter des marchandises authentiques à un prix de marché inférieur à celui qui est adopté officiellement.

Dès le début des années Quatre-vingt-dix, cependant, les secteurs de production et de commerce des «faux produits» ont subi de profondes évolutions: le marché de la contrefaçon s’est orienté vers la réalisation et la vente massive de biens de grande consommation, ainsi que médicaments et appareils, parfums, cosmétiques et lessives, appareils électroménagers, pièces détachées de voitures, gadgets et billets/titres de voyages, gravures, estampes et lithographies.

Pendant les dernières cinq années, la Guardia di Finanza a saisi – en moyenne, chaque année – presque 428 millions de biens de consommation contrefaits dangereux (voir graphique ci-dessous).

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Source Guardia di Finanza - Evolution des saisies de produits contrefaits ou dangereux du secteur «biens de consommation» effectuées par la Guardia di Finanza pendant la période 2009-2013
  
Médicaments et appareils
 L’OMS définit contrefaits tous les médicaments dont l’étiquetage a été rédigé de forme volontaire et frauduleuse avec des informations mensongères concernant le contenu ou l’origine du produit.
C’est pendant la dernière décennie que le phénomène de la production et vente de médicaments contrefaits a rejoint des proportions telles qu’il représente un grave problème de santé publique ainsi qu’un massif préjudice financier.
Dans les pays émergents la contrefaçon est énormément répandue, surtout à cause des ressources humaines et financières insuffisantes et d’une législation faible concernant la production, distribution et importation des médicaments. Le phénomène concerne surtout les médicaments sauve-vie ainsi que antibiotiques, anti malariques, antituberculeux, antirétroviraux pour la thérapie du SIDA.
Dans les pays industrialisés la contrefaçon pharmaceutique présente des caractéristiques et des dimensions très différentes par rapport à celles des pays émergents en voie de développement. Le phénomène, en effet, concerne surtout les médicaments neufs et chers, ainsi dits «life-style products» (anabolisants, hormones de croissance, certains glucocorticoïdes, produits contre l’impuissance et certains psychotropes). Ces produits contrefaits sont souvent commercialisés illégalement dans les ainsi dits «afro-shops», dans les gymnases et par internet.
Parfums

Quand on parle de contrefaçon de produits comme les parfums, il s’agit surtout de contrefaçon/imitation d’une marque connue, lorsqu’il est très difficile de contrefaire une essence dans sa forme et qualité exactes.

Les essences des parfums des marques les plus fameuses au monde sont généralement crées par des entreprises internationales dont la déontologie ne permet pas la reproduction de la même composition ou son imitation pour deux clients/marques différents car fabriquer un parfum représente un travail difficile et complexe de préparation et sélection des matières premières dont la qualité n’est pas toujours facilement disponible ou reproductible.

En 2015 la Guardia di Finanza a saisi une quantité de parfums équivalente à une contrevaleur de 1.637.950 euros.

 
Cosmétiques et lessives
11.636.236. sont les articles que la Guardia di Finanza a saisi en 2015. Dans ce secteur, il faut remarquer l’opération «Bolle di Sapone» du Comando provinciale de Lecce (Département de la Guardia di Finanza de la ville de Lecce), qui a permis de démanteler une association criminelle qui avait organisé un véritable district pour la fabrication de produits contrefaits des industries de lessives et produits pour l’hygiène de la personne les plus connues. En particulier, les emballages en plastique, les bouchons pour les fermer et l’étiquetage étaient préparés à l’intérieur de quatre différents locaux industriels. Après, tous ces éléments étaient assemblés dans un autre établissement de production et distribués, à des prix fortement concurrentiels, à des détaillants de confiance pour la successive commercialisation. À conclusion des enquêtes, presque 100 mille produits contrefaits ont été saisis et 40 sujets différemment impliqués ont été dénoncés.
Avant d’acheter un produit cosmétique, il est important de lire avec attention la liste des ingrédients présents dans la composition. Les ingrédients doivent être énumérés par ordre décroissant: premiers ceux contenu dans une quantité majeure et puis les autres, jusqu’à ceux qui sont présents au-dessus de 1%, qui peuvent être indiqués en vrac.
 
Appareils électroménagers
Les appareils électroménagers non testés peuvent être dangereux. Aux termes de la loi, les noms de l’importateur, du producteur et du mandataire doivent être toujours indiqués: s’ils manquent, nous nous trouvons devant un produit dangereux.
Contrairement à d’autres secteurs de la production, dans lesquels il y a aussi une fabrication italienne de faux, il s’agit généralement de l’imitation de la marque et d’une production réalisée à l’étranger qui est ensuite importée et vendue en Italie.
Il s’agit d’appareils électroménagers dépourvus des exigences de sécurité, vendus au-dehors des circuits autorisés, c’est à dire porte-à-porte, pendant des congrès, ventes aux enchères, et par téléventes sur chaînes de télévision régionales et nationales.
 
Pièces détachées des voitures
Ils se colloquent parmi les produits les plus contrefaits. La sécurité est particulièrement mise en jeu. Ceux qui conduisent des voitures avec des pièces détachées de ce type, courent des risques sérieux.
La législation européenne prévoit que toutes les pièces et les composants essentiels pour la sécurité et les caractéristiques environnementales des véhicules à moteur soient soumis à des contrôles avant d’être commercialisés dans l’UE. Les contrefacteurs négligent ces conditions à un niveau significatif.
Parmi les pièces de rechange les plus falsifiés il y a les plaquettes de frein.
Les faux sont souvent réalisés avec des matériaux de mauvaise qualité, ainsi que copeaux de bois, voire herbe.
 
 
Gadgets et billets/titres de voyages
Billets de train «made in China». Pas seulement avec les jouets, les articles vestimentaires, les aliments: de nos jours la contrefaçon chinoise essaye aussi avec les titres de voyage Trenitalia.
Dans le port de Livorno, des militaires de la Guardia di Finanza avec le personnel des Douanes ont saisi plus de 2 millions de titres de voyage concernant le tracé ferroviaire Roma Termini – Aéroport Fiumicino. Ces billets, en cas d’émission sur le marché, auraient permis aux auteurs de la fraude d’obtenir des revenus illicites pour un montant d’environ 28,5 millions d’euros.
La grande quantité de billets faux avait été habilement cachée à l’intérieur d’un conteneur provenant de Chine, qui venait d’être débarqué sur le quai du Port de Livorno, à l’intérieur duquel il y avait ameublement et équipement de bureau qui dissimulaient la vrai cargaison. La fausseté des titres de voyage trouvés a été confirmée par un fonctionnaire de la société Trenitalia, dont l’expertise a remarqué que les billets «Made in China» sont techniquement différents par rapport aux originels. La conséquente activité d’enquête sur les données contenues dans la documentation douanière de transport a permis d’identifier une entreprise chinoise, exerçant son activité dans la zone commerciale de Sesto Fiorentino, en tant que responsable de l’ingénieuse escroquerie.
 
 
  
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Gravures, estampes et lithographies
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Par l’opération «Cromos», en outre, presque 6 millions de célèbres stickers «Footballeurs Panini» du dernier championnat ont été saisis.

Les investigations, effectuées par le Nucleo di Polizia Tributaria (Département de police fiscale de la Guardia di Finanza) de la ville de Modène, ont permis de reconstruire l’entière filière de production gérée par un ex-salarié «infidèle» de la société qui avait réussi à gérer un véritable «marché illicite parallèle».

En détail, des membres de l’organisation avaient la tâche de repérer les matières premières, d’autres s’occupaient de scanner et successivement imprimer les stickers (ce qui avait lieu en Espagne) et encore d’autres s’occupaient de l’emballage et de la successive distributions aux détaillants.


 
Liens d’approfondissement
- Indications sur l’étiquetage des illuminations de Noël.
- Manuel rédigé par le Ministère du Développement:IO NON VOGLIO IL FALSO - ELETTRODOMESTICI E RICAMBI AUTO/MOTO
- Manuel rédigé par le Ministère du Développement Economique: IO NON VOGLIO IL FALSO - COSMETICI