Tabacs

TABACS

Le commerce illicite de tabac comprend des phénomènes variés de type criminel qui se manifestent dans formes multiples de contrebande.

En substance, il y a le contrebande de produits authentiques du tabac ou le contrebande de cigarettes contrefaites.

Dans ce secteur du marché, l’Office Européen de Lutte Antifraude (OLAF) estime une perte financière, pour le budget de l’Union Européenne et des Etats membres, pour un montant de plus de 10 milliards d’euros.

En particulier, la production et la commercialisation de tabacs contrefaits doivent être considérées comme des activités entre les plus rentables et profitables liées à «l’industrie du faux».

Les cigarettes, en effet, sont un produit facilement transportable, elles ne comportent aucune charge additionnelle de conservation et, surtout, prévoient des coûts de production faibles par rapport aux prix de vente, qui sont élevés aussi à cause des taxations prévues.

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Pour cette raison aussi, les trafics de cigarettes contrefaites se concentrent principalement dans ces Pays, ainsi que les européens, où le produit originel est soumis à une taxation plus élevée et, donc, à un prix final plus élevé, étant le consommateur plus attiré par le prix bas du produit contrefait (voir graphique ci-dessous concernant les saisies de tabac contrefait aux frontières européennes – quantités exprimées en grammes).


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Source: Commission Européenne - Quantités de tabac contrefait saisi aux frontières européennes pendant la période 2009 – 2013. 

Un profit plus élevé pour les organisations criminelles qui gèrent les canaux de commercialisation comporte un préjudice plus élevé pour le Trésor des États.

En Italie, en 2011, les recettes fiscales provenant des tabacs a permis un encaissement d’environ 14 milliards d’euros par les finances publiques (Données CENSIS – Octobre 2011).

Au contraire, la seule contrefaçon des tabacs a causé une perte, en termes de manque de revenu, pour un montant d’environ 70 millions d’euros (Rapport NOMISMA 2011).

Le commerce illicite de tabac ne représente pas seulement un problème économique; il faut penser, par exemple, aux nombreuses problématiques concernant la santé, avec attention particulière pour les catégories vulnérables de la population, ainsi que les jeunes et les groupes à faible revenu.

La production de cigarettes contrefaites a lieu surtout dans l’Asie du Sud-est: d’après le dernier dossier de la Commission Européenne, pendant les dernières 5 années, en moyenne, quasi 43% des tabacs contrefaits saisis aux frontières de l’Union Européenne vient de Chine (voire graphique ci-dessous concernant l’origine des cigarettes contrefaits saisies aux frontières européennes).

Source: Commission Européenne

 

Depuis 2008, les services du Corps de la Guardia di Finanza ont saisi environ 200 tonnes de cigarettes contrefaites (dont plus de 11 tonnes seulement par le Département de la Guardia di Finanza de la ville portuaire di Gioia Tauro pendant le mois d’Aoûte 2013), qui, comme expliqué ci-dessus, ont résulté être dangereuses pour la santé.
Les analyses de laboratoire effectuées sur les produits retirés du marché, en effet, ont relevé la présence de pourcentages très hauts de goudron, plomb et arsenic, ainsi que de morceaux de sable et d’autres matériaux fortement dangereux pour les consommateurs.

 

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Liens d’approfondissement

- Rapport sur la contrefaçon dans le secteur du tabac  - COMMISSIONE PARLAMENTARE DI INCHIESTA SUI FENOMENI DELLA CONTRAFFAZIONE E DELLA PIRATERIA IN CAMPO COMMERCIALE - XVI LEGISLATURA

- Comment détecter les produits contrefaits – approfondissement YAHOO! Finance