Système Informatif
Anti-contrefaçon

La forme est celle indiquée ci-dessus, qui reproduit deux demi-cercles ayant dimensions identiques :

Si à cause des dimensions du produit il est nécessaire que le marquage soit rapetissé (en tous cas pas au-dessous de 5 mm) ou agrandi, il faut en respecter les proportions. Ce marquage ne doit pas absolument être confondu avec le marquage «China Export», qui se différencie surtout parce que:

- La distance entre les lettres C et E est inférieure (les deux lettres ne sont pas inscrites dans deux cercles tangents comme dans la figure ci-dessus);

- La forme des lettres se base sur une structure ovale et non pas circulaire.

 

Le marquage CE est un signe qui doit être posé par le fabriquant seulement sur déterminées typologies de produits (par ex. jouets, tous les produits électriques, lunettes de soleil et de vue, appareils à gaz ou à pression), il doit être visible et lisible sur le produit ou, si cela n’était pas possible à cause de la nature spécifique du bien, il doit être apposé sur l’emballage et sur la documentation d’accompagnement.

Par le Décret Législatif n° 54 du 11 avril 2011, le Gouvernement italien a appliqué la Directive 2009/48/CE du 18 juin 2009, promulguée dans le but de protéger encore plus la sécurité des consommateurs et le commerce dans le secteur, abrogeant en même temps le Décret Législatif 27 septembre 1991, n° 313.

Il faut considérer comme jouet n’importe quel produit conçu ou manifestement destiné à l’utilisation en forme ludique par les mineurs de quatorze ans. Son conditionnement, emballage ou notice illustrative doivent contenir, conformément aux dispositions de la loi:

- Le marquage CE, qui doit être apposé d’une manière visible, lisible et surtout indélébile;

- Le nom et/ou la raison sociale et/ou la marque, l’adresse du fabriquant ou de l’importateur (en tous cas du responsable de la mise du produit sur le marché);

- Les avertissements sur les tranches d’âge conseillées; en cas d’achat de jeux vidéos, le système Pegi (Pan European Game Information), indiquant l’âge conseillé et le contenu du jeu, doit figurer sur le conditionnement;

- Mode d’emploi en langue italienne.

Voilà une liste d’indications utiles à l’identification d’un jouet sûr en phase d’achat:
- Lisez toujours l’étiquetage et les avertissements;
- Quand vous achetez des jouets pour des enfants d’un âge inférieur à 3 ans (36 mois), assurez-vous que le jouet ne contienne pas de parties petites. Elles peuvent être dangereuses parce que l’enfant pendant cette phase du développement porte tout à la bouche d’une manière spontanée et naturelle;
- Attention aux cordes ou lacets trop longs: ils peuvent causer des risques d’étranglement; les jouets électriques avec des parties qui se réchauffent ne sont pas recommandables pour les enfants d’un âge inférieur à 8 ans (avant cet âge, les enfants ne possèdent pas la conscience du danger);
- Jouets qui émettent des sons et/ou des bruits: pour prévenir des préjudices à l’ouïe, les normes établissent de spécifiques niveaux de bruit que les jouets considérés sûrs peuvent produire.

En achetant ornementations et décorations lumineuses, il faut suivre quelques simples avis de sécurité, comme, par exemple:

- Acheter exclusivement des produits sûrs, avec des emballages intacts, contenant: le marquage CE, le nom du constructeur, la provenance et d’éventuels marquages de sécurité d’un organisme de certification volontaire ainsi que IMQ, TÜV, GS, etc..;

- Se servir de détaillants de confiance, qualifiés ou de centres commerciaux connus;

- Eviter d’acheter des produits à provenance douteuse, souvent à prix alléchants;

- Utiliser pour la connexion au réseau électrique seulement du matériel adapte ;

- Pour l’extérieur, acheter seulement des produits spécifiquement destinés à cette utilisation;

- Eviter les réparations «à faire soi-même»;

- Ne pas laisser ces produits sans surveillance quand ils sont allumés;

- Ne les pas laisser allumés pendant le sommeil.